1. Éditeur du site
Dénomination : DOETH ASSO
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : 47 rue de la République, 75011 Paris
Numéro RNA : W751234567
Numéro SIRET : 912 345 678 00012
Code APE : 9499Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Téléphone : 01 42 58 96 30
Adresse électronique : contact@doeth-asso.fr
L'association DOETH ASSO est représentée par son Président, Monsieur Philippe DURAND, en qualité de directeur de la publication.
2. Hébergement
Hébergeur : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site doeth-asso.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l'association DOETH ASSO. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de DOETH ASSO.
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4. Limitation de responsabilité
DOETH ASSO s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, DOETH ASSO ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
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4.1 Liens hypertextes
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4.2 Accessibilité du site
DOETH ASSO s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de DOETH ASSO, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
5. Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre aux demandes des utilisateurs et à leur fournir les services proposés par DOETH ASSO.
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7. Droit applicable
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8. Contact
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- Par courrier : DOETH ASSO, 47 rue de la République, 75011 Paris
- Par téléphone : 01 42 58 96 30 (du lundi au vendredi, de 9h à 18h)
- Par email : contact@doeth-asso.fr
Dernière mise à jour : 15 novembre 2024